La BD OCS 2000 est une base de données coproduite par les partenaires CIGAL, représentant l'occupation du sol en Alsace en 2000. Elle couvre l'espace régional, ainsi que les territoires du Parc naturel des Vosges du Nord et des Ballons des Vosges, la Ville de Kehl, les espaces PAMINA (Palatinat, MittelOberrhein) et ATB (Agglomération Trinationale de Bâle) en Allemagne et en Suisse.
Elle existe au format image (raster) et vecteur et s'accompagne de données statistiques à la commune.
Elle est mise gratuitement à disposition des organismes publics ou ayant une mission de service public après avis des co-propriétaires.

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La BD ORTHO 1997/1998 est une base de données de l'Institut Géographique National (IGN) correspondant aux prises de vue aérienne (photographies orthorectifiées et géoréférencées) réalisées sur les Départements du Bas-Rhin en 1997 et du Haut-Rhin en 1998.
Ces données ont été acquises par les partenaires CIGAL (Région Alsace, Département du Bas-Rhin et Département du Haut-Rhin) en licence étendue (convention 8568) et sont mises à disposition gratuitement des ayants-droits définis dans la convention (annexe 1), après adhésion au partenariat CIGAL.

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La BD ORTHO 2002 est une base de données de l'Institut Géographique National (IGN) correspondant aux prises de vue aérienne (photographies ortorectifiées et géoréférencées) réalisées sur l'ensemble de l'Alsace en 2002.
Ces données ont été acquises par les partenaires CIGAL (Région Alsace, Département du Bas-Rhin et Département du Haut-Rhin) en licence étendue (convention 8741) et sont mises à disposition gratuitement des ayants-droits définis dans la convention (annexe 1), après adhésion au partenariat CIGAL.

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La BD ORTHO 2007 est une base de données de l'Institut Géographique National (IGN) correspondant aux prises de vue aérienne (photographies ortorectifiées et géoréférencées) réalisées sur l'ensemble de l'Alsace en 2007.
Ces données ont été acquises par les partenaires CIGAL (Région Alsace, Département du Bas-Rhin et Département du Haut-Rhin) en licence étendue et sont mises à disposition gratuitement des ayants-droits définis dans la convention, après adhésion au partenariat CIGAL.

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   Les conditions générales d'utilisation IGN...

La BD TOPO Pays 2006 est une base de données topographique vecteur à moyenne echelle produite par l'Institut Géographique National (IGN).
Ces données ont été acquises sur l'ensemble de l'Alsace par les partenaires CIGAL (Région Alsace, Département du Bas-Rhin et Département du Haut-Rhin) en licence étendue (convention 9185) et sont mises à disposition gratuitement des ayants-droits définis dans la convention (annexe 1), après adhésion au partenariat CIGAL.

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La BD Adresse 2006 est une base de données adresse produite par l'Institut Géographique National (IGN).
Ces données ont été acquises sur l'ensemble de l'Alsace par les partenaires CIGAL (Région Alsace, Département du Bas-Rhin et Département du Haut-Rhin) en licence étendue (convention 9185) et sont mises à disposition gratuitement des ayants-droits définis dans la convention (annexe 1), après adhésion au partenariat CIGAL.

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Le SCAN 25 est une base de données image (raster) de l'Institut Géographique National (IGN) correspondant aux cartes papier de la série "Top 25".
Ces données ont été acquises par les partenaires CIGAL (Département du Bas-Rhin et Département du Haut-Rhin) en licence étendue (convention 9278 et convention 9258) et sont mises à disposition gratuitement des ayants-droits définis dans la convention (annexe 1), après adhésion au partenariat CIGAL.

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Les données produites et acquises dans le cadre du partenariat CIGAL peuvent être mises à disposition des organismes publics ou ayant une mission de service public dans le respect des licences qui s'y attachent, après avis des membres fondateurs et adhésion au partenariat CIGAL.

   - Si vous êtes un organisme public ou remplissant une mission de service public, merci de remplir et envoyer le formulaire de demande de données .

   - Si vous êtes un prestataire privé travaillant dans le cadre d'une commande publique, merci de vous rapprocher de votre commanditaire.